LES RIVES DU PONTIL
Présentation de la marque LES RIVES DU PONTIL
Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES RIVES DU PONTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES RIVES DU PONTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RIVES DU PONTIL arrivera à expiration en date du 4 février 2029.
CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501686 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501687 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413540 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706248 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12